Les écrivains sont un peu comme les stars de la chanson, certains connaissent la gloire et la fortune, les autres bénéficient parfois d’une certaine reconnaissance mais doivent conjuguer la pratique de leur art à un autre métier. La question essentielle, à laquelle se confrontent tous les aspirants écrivains, est celle des droits d’auteur, qu’on confond souvent avec le copyrgight. Commençons par décrire le droit d’auteur en France, avant de parler argent et d’analyser les évolutions actuelles, notamment celle des livres fabriqués avec des IA.
Pour comprendre le droit d’auteur à la française, il est bon de rappeler que cette législation remonte à la Révolution française, avec les lois de 1791 et 1793 (en pleine Terreur !) sur le droit de propriété intellectuelle et artistique. Promue par Beaumarchais, qui avait créé le « Bureau de législation dramatique », elle s’appuyait sur les réflexions de Diderot et d’autres philosophes du XVIIIème siècle. Leur but était de s’opposer au mécénat et à la dépendance, principalement morale, de l’écrivain ou du dramaturge vis-à-vis du prince. Difficile, en effet, de mordre la main qui nous nourrit. C’est pourtant ce qu’avaient réussi à faire avec succès des auteurs comme Molière et Marivaux. Un but secondaire était de créer une « propriété intellectuelle », autrement dit de créer un patrimoine immatériel pour l’auteur. Outre l’aspect financier, cette propriété, comme les autres, pouvait être défendue. Les auteurs visaient probablement les nombreuses contrefaçons qui existaient de leurs œuvres (en provenance de Belgique, principalement).
En France, l’auteur possède les droits d’exploitation de son œuvre, qu’il peut céder pour une certaine durée à un éditeur, et des droits moraux (particularité du droit d’auteur « à la française) qui sont imprescriptibles, un peu comme vos droits de retrait et de modification sur les données que vous fournissez sur les sites Internet. Réciproquement, ce droit moral permet aussi de souligner la responsabilité des auteurs vis-à-vis des propos qu’ils tiennent dans leurs livres. C’est d’ailleurs au nom de ce « droit moral » que l’on a pu attaquer Baudelaire et Flaubert pour « outrage aux bonnes mœurs ».
La partie « financière » du droit d’auteur est composée d’un pourcentage sur le prix du livre qui dépend à la fois de type de contrat signé (édition à compte d’éditeur, à compte d’auteur ou « participatif »), de la notoriété de l’auteur et du format du livre (livre imprimé ou numérique, grand format ou poche). Pour une maison d’éditions classique, pour une première édition papier en grand format, on trouve des droits d’auteur qui varient de 8 à 12%, même si certains auteurs débutants ont pu commencer à 6% (cela diminue depuis quelques années) et des auteurs célèbres monter au-delà (Jean d’Ormesson était surnommé « Monsieur 20% », un record dans le métier).
Concrètement, sur un livre vendu 20 euros, avec 10% de droits d’auteur, cela fait 2 euros dans la poche de l’auteur et 18 euros pour l’éditeur, l’imprimeur, le diffuseur-distributeur et le point de vente. En France existe un prix du livre unique (loi du 10 août 1981) qui évite une « guerre des prix » (dumping) entre les grandes surfaces, libraires et plateformes de vente en ligne. Récemment, les plateformes ont été obligées de pratiquer des frais de port normaux jusqu’à un minimum d’achats (35 euros). Le but était clairement de s’opposer à la concurrence (jugée déloyale par les libraires) d’Amazon, qui pratiquait jusque là des frais de port gratuits. Les libraires peuvent seulement promettre une réduction de 5% (qui est le maximum légal) aux clients qui prennent une carte de fidélité. Les espaces culturels Leclerc pratiquent d’office ce rabais.
Les romans jeunesse sont moins rémunérés (par exemple 6%). Certains expliquent que l’éditeur doit également rémunérer l’illustrateur, d’autres que ce taux est compensé par le nombre plus élevé de ventes pour ce public. Ces arguments n’ont pas convaincu les auteurs qui ont créé la Charte des auteurs et illustrateurs du livre jeunesse. Ce Charte, qui permet de fixer des « minimums syndicaux », a été reprise par les auteurs adulte, notamment pour fixer le prix de leurs interventions sur des salons ou dans les bibliothèques.
Les œuvres à succès peuvent être rééditées en poche, avec un pourcentage de droits d’auteur plus réduit (3 ou 4% par exemple). Elles peuvent également être traduites à l’étranger, adaptées en podcast, en pièce de théâtre, en bande-dessinée, en série TV ou en film au cinéma. En général, ces droits font l’objet de négociations et d’à-valoirs conséquents.
Pour le cinéma en particulier, l’auteur peut participer ou nom à l’écriture du scénario. L’œuvre cinématographique étant distincte du livre en tant que tel, d’autres personnes participant à sa réalisation, l’auteur ne peut pas s’opposer à la manière dont celui-ci est adapté au nom de son droit moral, ce qui est parfois à l’origine de critiques de l’auteur (comme Franck Herbert sur le Dune de David Lynch et Anne Rice sur le choix de Tom Cruise pour le rôle de Lestat dans Entretien avec vampire, critique qu’elle a retirée par la suite en visionnant le film).
Le livre peut également être acheté par des bibliothèques et empruntés. Ces prêts ne rapportent pas (ou très peu) d’argent aux auteurs mais ils lui garantissent une certaine notoriété. Par ailleurs, il n’est pas certain que les usagers auraient acheté le livre en librairie (on ne peut pas tout acheter !). On remarque toutefois que les usagers empruntent en priorité les nouveautés.
La rémunération n’est pas versée mensuellement, comme un salaire, mais lors d’un décompte annuel, en général en juin, qui tient compte des invendus de l’année passée. A noter que la reddition des comptes (c’est son nom) passera à un rythme semestriel à partir du 20 décembre 2027. Pour les auteurs à succès, un acompte peut être versé, l’éditeur sachant qu’il retrouvera cette somme à la sortie du livre. C’est le cas d’écrivain(e)s comme Eric Emmanuel-Schmitt, Amélie Nothomb, Maylis de Kerangal et Franck Thilliez.
La durée des droits d’auteur en France est de 70 ans après la mort, ce qui permet aux héritiers de bénéficier des droits d’auteur encore quelques années avant le passage de l’œuvre dans le domaine public. L’auteur peut cependant récupérer ces droits, après lettre recommandée, si le livre n’est plus disponible chez l’éditeur. Certains livres étant imprimés à la demande ou toujours disponibles en numérique, cela risque de devenir plus rare.
Le fonctionnement du droit d’auteur correspond à celui d’une société capitaliste. Plus un auteur vend de livres, plus il gagne d’argent. La conséquence est que l’auteur cherche à faire éditer son prochain livre vers des éditeurs plus prestigieux qui auront les moyens de financer une campagne de publicité, procéderont à un plus gros tirage et à un acompte généreux. L’éditeur, de son côté, aura tendance à chercher la sécurité (financière de son entreprise) avec des auteurs ayant déjà publié ou déjà connus du public.
Une tendance observée ces dernières années, c’est la réédition chez un éditeur classique de livres à succès autoédités sur Internet ou de jeunes écrivains plébiscités lors de « concours de romans » organisés par ces mêmes éditeurs sur des plateformes.
La difficulté, pour l’éditeur, de prendre un risque financier amène certains d’entre eux à lancer une souscription. Le livre n’est édité qu’à partir d’un certain nombre de pré-ventes. Cette technique, connue depuis longtemps pour les « beaux livres » se généralise chez les petits éditeurs, notamment grâce aux réseaux sociaux.
De même, les écrivains débutants passent parfois par des financements participatifs, sous forme de prévente sur Ulule ou Kiss kiss bank bank, pour ne citer que les plus connus, ou par Tipeee, pour s’assurer un revenu régulier et entretenir une communauté
Nous revenons ainsi, de manière plus démocratique peut-être, à la technique du mécénat qui existait sous l’Ancien régime. En effet, le crowdunfing (ou financement participatif) peut être vu comme la forme contemporaine du mécénat, un mécénat 2.0 en somme.
D’autres débouchés commencent à s’ouvrir pour les auteurs, grâce à la multiplication des livres audio sur des plateformes de podcasts. Plutôt qu’une rémunération « au titre vendu », ne pourrait-on pas imaginer demain une rémunération forfaitaire, en fonction d’autres critères, sur le modèle de la SACEM ?
A contrario, certains redoutent la concurrence de livres produits avec l’aide d’IA génératives. Environ 10% des livres produits en numérique sont écrits ou co-écrits avec des IA. Des IA spécialisées dans l’écriture existent (nous ne les citerons pas), des auteurs américains affirment les utiliser. En janvier Rie Kudan, la lauréate du prix littéraire le plus célèbre au Japon, a avoué avoir utilisé Chat GPT pour écrire son roman. Elle a estimé cette participation de l’intelligence artificielle à 5%, mais comment vérifier ?
Si les droits d’auteur ne sont pas directement visés par cette évolution technologique, elle questionne l’identite de l’auteur et, par conséquence, sa rémunération. La banalisation de l’usage de l’IA ne va-t-elle amener à remettre en cause le « droit moral » et à faire évoluer les droits d’auteur vers une autre forme de rémunération ? On pourrait imaginer, par exemple, que les co-auteurs humains deviennent salariés d’une maison d’édition et produisent des textes « avec IA », à l’instar des graphistes qui produisent des illustrations « avec Photoshop » ou « avec Adobe Illustrator ». Dans ce cas de figure, à qui appartiendrait le « droit moral » sur l’œuvre finie ? À l’éditeur, au concepteur de l’IA ou à l’auteur humain ? Ce droit ne risquerait-il pas (ou ne mériterait-il pas) de disparaître pour les œuvres créées « sous IA » ? L’utilisateur d’une IA générative ne serait plus un « auteur » mais un « producteur de contenu » ou bien un « ‘éditeur » qui travaille en collaboration avec une maison d’éditions. Hier, ces spéculations n’étaient envisagées que dans les livres de science-fiction. Aujourd’hui, il ne s’agit que de prospective économique.
En conclusion, les droits d’auteur défendent la propriété intellectuelle des artistes-auteurs et le statut de l’écrivain dans notre société. Ces droits ont permis à l’écrivain de se professionnaliser. D’une portée internationale, ils se sont également étendus au cinéma, à la bande dessinée, etc. Ils ont dû évoluer avec l’apparition de nouveaux formats de production, comme le livre numérique et le livre audio, différents du livre imprimé. Le développement rapide de l’IA générative tend à remettre en question le statut même d’auteur, son « indivisibilité » en somme, en touchant à l’acte créatif. Le droit d’auteur et son mode de rémunération seront-ils impactés ces prochaines années ? Diverses organisations existent pour soutenir les écrivains, que ce soit la Société des Gens de Lettres (SGDL), les pôles régionaux du livre, comme Mobilis en Pays de la Loire et, créée par les auteurs eux-mêmes, la Ligue de auteurs professionnels. Ce sont vers elles, plus que vers un avocat fiscaliste, que l’on doit se tourner si l’on veut voir ces droits perdurer et se développer.
– Damien Porte-Plume
Le Cercle des écritures de Nantes 
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